Editeur
ASSAMR34
Chargé de communication
96 Square Saturne
34080 MONTPELLIER
Tel : 09.73.10.51.13
Mail : assamr.sud34@gmail.com
Responsable de la publication :
MASTOR El houssain
Réalisation technique
Ce site a été conçu et réalisé par MASTOR El houssain (Chargé de communication ASSAMR34) pour l’association (1901) dont le président est M. REDOUANI Abdelaziz.
Il est mis à jour par la direction de l’association avec les informations des membres du conseil d’administration.
Hébergement
L’hébergement de ce site est assuré par la société HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, dont le siège social se situe 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre, joignable par le moyen suivant : https://www.hostinger.fr/contact.
Droits d’auteur
– La structure générale du portail, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce portail sont la propriété de l’association ASSAMR34. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation des responsables de l’association.
-Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.
-L’internaute reconnaît que l’utilisation du site www.assamr34.fr est régie par le droit français.
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Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.assamr34.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Le présent site est édité par : MASTOR El houssain, pour l’Association assamr34 loi 1901 ayant pour président REDOUANI Abdelaziz et numéro de SIRET 885 353 250 00024 et qui est domiciliée au 96 square Saturne 34080 Montpellier
Responsable de la publication : MASTOR El houssain, joignable par téléphone au 0698627542 et par email mastor@hotmail.fr
Webmaster du site: Mastor El houssain, joignable par téléphone au 0698627542
Hébergeur du site: hostinger, qui est domicilié 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre et joignable par téléphone au +37064503378
Propriété intellectuelle et contrefaçons
L’entreprise assamr34 est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment : les textes, les images, les graphismes, le logo, les icônes,…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’entreprise assamr34.
Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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